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Règlement concernant les honoraires des géologues (Commission HO 106)
 

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Le groupe professionnel des géologues devait jusqu’à maintenant travailler sans ordonnance réglant ses honoraires en fonction de ses prestations. Dans l’annexe page 36 ff de la norme SIA 103 datant de 1984 sur les prestations et honoraires pour ingénieurs en génie civil, des lignes directrices concernant les prestations et honoraires en géotechnique étaient présentées. La révision de la SIA 103 de 2000 n’a apporté aucun changement à cette annexe, ce qui s’avère insatisfaisant autant pour les ingénieurs que pour les géologues.

CHGEOL, en tant qu’organe spécialisé de la SIA, a décidé en 2005 de travailler à une ordonnance réglant la question des honoraires et de l’intégrer à la série des règlements de la SIA.

L’objectif de ce travail est de régler les honoraires des géologues selon une caractérisation des prestations géologiques en fonction d’une approche unitaire et d’une relevance pour la pratique professionnelle. Le nouveau règlement doit de manière la plus complète possible s’adapter à toutes les prestations apportées par les géologues et tenir compte des travaux les plus risqués et complexes. Se basant sur le guide de Soumission des prestations géologiques de mai 2004 publié par CHGEOL, un catalogue de prestations détaillé incluant les honoraires respectifs doit être élaboré.

Plusieurs séances ont été tenues depuis le 12 mai 2006, d’où ressort qu’un nouveau modèle des prix horaires doit être défini par le nouveau règlement. L’approche adoptée prévoit d’une part de tenir compte au moyen de facteurs précis du risque et du degré de difficulté des prestations et d’autre part, au moyen d’un facteur « team », de la qualification du personnel impliqué ainsi que du temps à investir selon le type de projet.
Il s’agira lors de la prochaine séance de regrouper l’approche adoptée dans une ébauche de texte et d’adapter les articles restants de la HO 103 des ingénieurs pour les géologues.

Le but de la commission est de produire une ébauche de texte de consultation d’ici la fin 2006, de la traduire et de l’envoyer en consultation au printemps 2007. Nous comptons sur une publication définitive pour le printemps 2008.

Les personnes suivantes ont été nommées dans la commission HO 106:

  • Peter Haldimann (présidence)
  • Rudolf Krähenbühl
  • Andreas Kühni
  • Michael Stockmeyer
  • Luca Bonzanigo
  • Federico Matousek
  • Reto Philipp
  • Beat Rick
  • Nik Sieber
  • Reto Tiez
  • Hans–Jakob Ziegler
  • Daniel Eiermann
  • Jean Bernard Joye
  • Raphael Wick
  • Walter Maffioletti (secrétaire général de la SIA)
Zurich, le 27.09.2006
Nik Sieber

 

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état au 13.11.2006